…1-7 : Subventions du Département pour la construction, la rénovation et l'aménagement d'édifices cultuels et de presbytères, programme 1995 conservé à…

…1-7 : Subventions du Département pour la construction, la rénovation et l'aménagement d'édifices cultuels et de presbytères, programme 1995 conservé à…

…dans la région du Rhin Supérieur : chances et risques pour les pays voisins", Bâle (Suisse), 13 et 14 novembre 1997 (1996-1999) ; dossier 7ème congrès, "Aménagement…

…dans la région du Rhin Supérieur : chances et risques pour les pays voisins", Bâle (Suisse), 13 et 14 novembre 1997 (1996-1999) ; dossier 7ème congrès, "Aménagement…

…. ; 16 : Aménagement du Territoire (3.6.), SRADT (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire) : réunions (1996, 1997). ; 16 : Aménagement…

…du Territoire (3.6.), aménagement économique concerté des rives du Rhin : réunions, correspondance, notes, échange d'informations (1991-2001). ; 16 :…

…. ; 16 : Aménagement du Territoire (3.6.), SRADT (Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire) : réunions (1996, 1997). ; 16 : Aménagement…

…2937W1-6 : Réseau routier, construction et aménagement : dossiers de suivi administratif et d'études préalables. 1973-1998 ; 2937W1-2 : RD 105, aménagement…

…Ouvrages d'art, construction. 1950-1986 ; 2937W7 : Reconstruction d'ouvrages d'art détruits par faits de guerre, pont sur le Rhin près de Neuf-Brisach, dont aménagement…

…Autres ouvrages, Markstein, aménagement d'une passerelle pour skieurs : avant-projet sommaire (1985) ; Trois-Epis, aménagement de la Place centrale, murs…

…1-2 : Urbanisme et aménagement foncier : dossiers Association Foncière Urbaine Autorisée "Lachmatten" à Bennwihr (1993-2006) et Association Foncière Urbaine…

…1-2 : Urbanisme et aménagement foncier : dossiers Association Foncière Urbaine Autorisée "Lachmatten" à Bennwihr (1993-2006) et Association Foncière Urbaine…

…Départementale de la Coopération Intercommunale : composition et réunions (C.D.C.I) (1992-2009) ; 59-62 : Chartes Intercommunales de développement et d'aménagement…

…Départementale de la Coopération Intercommunale : composition et réunions (C.D.C.I) (1992-2009) ; 59-62 : Chartes Intercommunales de développement et d'aménagement…

…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…

…15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1842-1996)…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

…1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…

…: affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1998-2003) ; 8 : Contentieux : dossiers des recours au Tribunal Administratif…

…1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9 : Dossier Liaison Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux…