…1-233 : Aménagement foncier et remembre-ment : 311 calques au1/5000ème (état nouveau), classement alphabétique parcommunes. 1954-2001.…

…1-233 : Aménagement foncier et remembre-ment : 311 calques au1/5000ème (état nouveau), classement alphabétique parcommunes. 1954-2001.…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1842-1996)…

…communes et des syndicats intercommunaux de l'arrondissement d'Altkirch (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

…1-259 : Aménagement foncier et remembrement : 1920 calques au 1/2000ème (état nouveau), classement alphabétique par communes. 1957-2001…

…1-259 : Aménagement foncier et remembrement : 1920 calques au 1/2000ème (état nouveau), classement alphabétique par communes. 1957-2001…

…2937W1-6 : Réseau routier, construction et aménagement : dossiers de suivi administratif et d'études préalables. 1973-1998 ; 2937W1-2 : RD 105, aménagement…

…Ouvrages d'art, construction. 1950-1986 ; 2937W7 : Reconstruction d'ouvrages d'art détruits par faits de guerre, pont sur le Rhin près de Neuf-Brisach, dont aménagement…

…Autres ouvrages, Markstein, aménagement d'une passerelle pour skieurs : avant-projet sommaire (1985) ; Trois-Epis, aménagement de la Place centrale, murs…

…1-4 : Forêt communale : procès-verbal de révision d'aménagement. 1956-2010 ; 5-6 : Procès-verbal de constatation d'infractions. 1974-1998 ; 7 : Chantiers…

…1-4 : Forêt communale : procès-verbal de révision d'aménagement. 1956-2010 ; 5-6 : Procès-verbal de constatation d'infractions. 1974-1998 ; 7 : Chantiers…

…1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements : 398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ; 257-293…

…1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements : 398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ; 257-293…

…Internationale d'Etude des Crues du Rhin (1968-1983) ; 147-154 : Commission Internationale pour la protection du Rhin contre la Pollution (1953-1982) ; 155-167 : Aménagement…

…des rivières (1974-1992) ; 168-178 : Contrats de rivières (Thur, Arne, Moder, Zinsel du Nord) (1981-1999) ; 179-189 : Schéma Directeur d'Aménagement et…

…de Gestion des Eaux - Bassin Rhin-Meuse (1992-2001) ; 195-237 : Aménagement du Rhin - Coopération Franco-Allemande (1947-2001) ; 238-269 : Comité Technique…

…1-3 : Fonds de l'Ingénieur en Chef des Ponts-et-Chaussées.ELECTRICITE DE FRANCE - Aménagement du Rhin entre Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques…

…1-3 : Fonds de l'Ingénieur en Chef des Ponts-et-Chaussées.ELECTRICITE DE FRANCE - Aménagement du Rhin entre Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques…

…1-107 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : procès-verbaux définitifs de remembrement. 1952-2006. ; 108-111 : Remembrement agricole et forestier…

…de HERRLISHEIM : préétude "art. 10". 1992-1996. ; 116-135 : Remembrement : dossiers techniques.1969-2001. ; 136-138 : CDAF (Commission départementale d'aménagement…

…1-107 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : procès-verbaux définitifs de remembrement. 1952-2006. ; 108-111 : Remembrement agricole et forestier…

…1-142 : Fonds du Service Régional de l'Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de…

…légal (droit local, réglementation, directives européennes, police des eaux, conventions). 1969-2001 ; 119-140 : Organisation du Service Régional de l'Aménagement…

…1-142 : Fonds du Service Régional de l'Aménagement des Eaux à Horbourg, devenu Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Direction Régionale de…