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Cote : 20170528/333Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Pollution photochimique…
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Cote : 20150480/154Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Notes, fiches sur la pollution de l'ozone, bilan pollution, correspondance, copie d'articles de presse…
…Pollution de l'ozone au cours de l'été 2003, plan canicule…
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Cote : 20170528/334-20170528/335Période : 1995 - 1999Extrait de la notice :
…Pollution atmosphérique et pollution de l'air liées aux transports.…
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Cote : 20170528/319Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Pollution de l'air…
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Cote : 19940247/10-19940247/11Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…Pollution de l'air.…
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Cote : 19940247/9Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…- Taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique, 1986-1987 - Demande d'aides à l'investissement adressées…
…EDF, 1987 - Demandes de subventions, 1987-1989 - Comité de gestion de taxes parafiscales sur la pollution…
…atmosphérique, 1991 - Procédure de reconduction de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique…
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Cote : 20170528/336Période : 1996 - 2000Extrait de la notice :
…Pollution atmosphérique et pollution de l'air par les métaux-lourds.…
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Cote : 20170503/586-20170503/599Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Air et pollution atmosphérique…
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Cote : 19950533/15Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…. - CEDRE (Centre de documentation de recherches et d'expérimentations sur la pollution des eaux), subvention…
…Risques majeurs et pollution…
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Cote : 19940247/11Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…1990-1991 - Relations avec des associations de contrôle de pollutions atmosphériques, 1989-1991 - Pollution…
…atmosphérique, 1991 - Campagne d'évaluation de la gêne due aux odeurs, 1991 - Etude sur la pollution…
…dosage des polychlorobromodioximes et des polychlorobromofuranes", 1990-1991 - Prévention de la pollution…
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Cote : 20150480/56Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance : Rapport d'inventaire national…
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Cote : 20090327/33Période : 1958 - 1985Extrait de la notice :
…Usine de la SNPA de Lacq. pollution des nappes par les eaux résiduaires, pollution atmosphérique : comptes…
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Cote : 20150480/48Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Dossier de préparation de l'étude du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique…
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Cote : 19940247/8Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…, 1984. - Création d'un groupe de travail sur le financement de la lutte contre la pollution de l'air…
…, 1984. - Décret instituant une taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique, 1985. - Taux d'une taxe…
…d'information et des prévisions économiques sur le mode de financement des politiques de lutte contre la pollution…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…- Industrie : pollution industrielle | Taxe parafiscale : proposition…
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Cote : 20150480/141-20150480/143Période : 1996 - 2005Extrait de la notice :
…Impact sanitaire de la pollution atmosphérique…
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Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…* POLITIQUE EXTERIEURE | ENVIRONNEMENT : COURS D'EAU : POLLUTION ET NUISANCES | Rhin : pollution saline…
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Cote : 20170528/327-20170528/328Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Qualité de l'air, pollution atmosphérique et pollution de l'air, impacts et risques sur la santé humaine…
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Cote : 19940247/10Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…- Les technologies de prévention de la pollution d'origine automobile, 1980 -Première mesure du NO2 par…
…automobile, 1984 - La suppression du plomb dans l'essence et les normes de pollution, 1984 - Réduction…
…accrue des émissions de polluants provenant des installations de combustion en France, 1981 - La pollution…
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Cote : 20150480/51-20150480/54Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…Collaboration avec le Centre interprofessionnel technique d'étude de la pollution atmosphérique (CITEPA…
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Cote : 20170503/651Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…procédés de traitement, la valorisation thermique, l'incinération en lit fluidisé, réduction de la pollution…
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Cote : 19950346/11-19950346/24Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…PROTECTION DU LITTORAL (URBANISME, SITES ET POLLUTION)…
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Cote : 20170503/588-20170503/589Période : 1993 - 2001Extrait de la notice :
…Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (TPPA)…
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Cote : 20170503/594-20170503/596Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…surveillance, émissions des sources fixes et des transports, aides aux équipements, effets de la pollution…
…Pollution atmosphérique et qualité de l'air, généralités.…
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Cote : 19950533/1-19950533/15Période : 1968 - 1987Extrait de la notice :
…Art 15 : Etudes sur les risques majeurs et la pollution des eaux, 1981-1987…
…Art 11-14 : Etudes sur le bruit et la pollution des véhicules à moteur, 1968-1980.…
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Cote : 20150480/90Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…de la pollution…
…Mesures d'urgence pour les pics de pollution, pastille verte mises en place pour lutter contre les effets…
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Cote : 20150480/119Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…Organisation du Forum et du groupe d'animation scientifique (GAS) sur la pollution trans-frontière…
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Cote : 20150480/128Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA)…
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Cote : 20150480/138-20150480/156Période : 1994 - 2008Extrait de la notice :
…Impact sanitaire de la pollution atmosphérique, études des odeurs, lutte contre les légionelles et observation…
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Cote : 20150480/1-20150480/156Période : 1982 - 2014Extrait de la notice :
…Politique de lutte contre la pollution atmosphérique.…
…Politique de lutte contre la pollution atmosphérique (1982-2014).…
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Cote : 20150480/96Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Procédures d'information, de recommandations et d'alerte et mesures d'urgence en cas de pics de pollution…
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Cote : 20150480/105Période : 1994 - 1997Extrait de la notice :
…Institution de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (TPPA)…
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Cote : 20150480/113Période : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de loi sur le Protocole de Göteborg relatif à la pollution atmosphérique trans-frontière à longue…
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Cote : 20150480/44Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…dossier de préparation, correspondance, rapport du entre interprofessionnel technique d'études de la pollution…
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Cote : 20150480/12Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/13Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/35Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/36Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/84Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/85Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/86Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/99Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/100Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/106Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/107Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/108Période : 2001 - 2005Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/109Période : 2001 - 2005Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/114Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/115Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…
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Cote : 20150480/129Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…pollution…
…Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement…
…pollution…