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Cote : 2104 W 76Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…pompage ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; redevances sur la pollution…
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Cote : 2093 W 308Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…ponts communaux, dégâts dûs aux orages, voirie ; concessions dans cimetière ; redevances pollution…
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Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution…
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Cote : 1331 W 128Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…cotisations ; certificat d'hérédité ; concession de cimetière ; redevance sur la pollution…
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Cote : 2881 W 40Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…. - Etude de la pollution de l'eau en nitrates :…
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Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…aménagement de la zone rurale, clôture à la station de pompage ; redevance sur la pollution…
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Cote : 2881 W 42Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Etat des lieux de la pollution azotée par la société d'étude Géoplus :…
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Cote : 2881 W 30Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…loi du 16 décembre 1964, relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution…