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Cote : 19 B 2-6Période : 1746 - 1788Extrait de la notice :
…Avec nombreux acquits de droits de douane, cachets…
…Avec nombreux acquits de droits de douane, cachets…
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Cote : 12 L 36Fonds : Municipalités de canton (12 L)Extrait de la notice :
…Bureau de la douane de Saconnex.…
…Bureau de la douane de Saconnex.…
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Cote : B-0064611/1Période : 1957 - 1981Extrait de la notice :
…Taxes sur les prestations de service des transitaires et commissionnaires en douane agrées, transitaire et commissionnaire en douane, statut : note d'ensemble…
…(1957-1963) ; procédure de redressement unifiée, régime d'imposition forfaitaire : textes, correspondance, notes (1963-1967) ; commissaire en douane agrée…
…fiscal, transfert au service de la direction générale des impôts : notes, textes (1967-1968) ; TVA acquittée à l'importation par les commissionnaires en douane…
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Cote : B-0063113/1Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Déclarations en douane, inventaire des formulaires série D (1962-1973), documents exigibles autre que les déclarations en douane (1964-1976) : spécimen…
…Déclarations en douane, inventaire des formulaires série D (1962-1973), documents exigibles autre que les déclarations en douane (1964-1976) : spécimen…
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Cote : B-0073565/2Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Programme d'activité internationale de la douane : rapports.…
…Programme d'activité internationale de la douane : rapports.…
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Cote : 18 L 6Période : 1792 - 1796Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Serments des préposés de la douane nationale.…
…Serments des préposés de la douane nationale.…
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Cote : B-0069122/1Période : 1985 - 2001Extrait de la notice :
…Service Douane : pelurier départ (1985-1996, 2000-2001).…
…Service Douane : pelurier départ (1985-1996, 2000-2001).…
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Cote : B-0053693/3Période : 1967 - 1968Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Saint-Genis-Pouilly (Ain), bureau de douane, construction : plans.…
…Saint-Genis-Pouilly (Ain), bureau de douane, construction : plans.…
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Cote : B-0053716/1Période : 1959 - 1962Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Bureau de douane de Strasbourg/Pont-de-Kehl, construction : plans.…
…Bureau de douane de Strasbourg/Pont-de-Kehl, construction : plans.…
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Cote : B-0063093/1Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Aménagement des modalités de contrôle des déclarations en douane : notes.…
…Aménagement des modalités de contrôle des déclarations en douane : notes.…