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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Installation des baraques foraines sur la plage." Avis rendu en commission des vacations le 30 août 1911.…
…Installation des baraques foraines sur la plage." Avis rendu en commission des vacations le 30 août 1911.…
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Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délimitations du rivage de la mer entre la plage d'Aiguebonne et le département des Alpes-Maritimes."…
…Délimitations du rivage de la mer entre la plage d'Aiguebonne et le département des Alpes-Maritimes."…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…"Plage de Carteret [Barneville-Carteret]. Surveillance des moyens et du matériel de sauvetage." Avis rendu le 20 juillet 1911. Affaire n° 1366.…
…"Plage de Carteret [Barneville-Carteret]. Surveillance des moyens et du matériel de sauvetage." Avis rendu le 20 juillet 1911. Affaire n° 1366.…
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Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…"Plage de Pramousquier." Affaire renvoyée le 15 juillet 1915. Affaire n° 352 rapportée par M. Limasset. "Voies ferrées d'intérêt local."…
…"Plage de Pramousquier." Affaire renvoyée le 15 juillet 1915. Affaire n° 352 rapportée par M. Limasset. "Voies ferrées d'intérêt local."…
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Extrait de la notice :
…Département de la Somme. « Projet d'aliénation de lais de mer à l'embouchure de la rivière de l'Authie, appelées Mollières du Fort-Mahon [Fort-Mahon-Plage…
…Département de la Somme. « Projet d'aliénation de lais de mer à l'embouchure de la rivière de l'Authie, appelées Mollières du Fort-Mahon [Fort-Mahon-Plage…
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Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire n° 776 "Plage de Palavas-les-Flots." Affaire renvoyée au 7 mai 1914. Affaire n° 866 rapportée par M. Cadart.…
…"Plage de Valras." Affaire renvoyée au 16 juin 1914. Affaire n° 1192 rapportée par M. Guibal. "Port de Cette [Sète]."…
…"Plage de Palavas-les-Flots. Location de deux plages. Demande de la caserne." Affaire renvoyée au 25 septembre 1914.…
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Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Réparation des avaries causées aux ouvrages de la plage par la tempête des 15-16 mars 1914. Projet de demande de subvention par la commune."…
…Réparation des avaries causées aux ouvrages de la plage par la tempête des 15-16 mars 1914. Projet de demande de subvention par la commune."…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…"Plage de Nau. Littoral du Pouliguen. Lais de mer. Demande de concession par la marine." Avis rendu en commission des vacations le 30 août 1911.…
…"Plage de Nau. Littoral du Pouliguen. Lais de mer. Demande de concession par la marine." Avis rendu en commission des vacations le 30 août 1911.…
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Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Affaire n° 1280 : "Plage de Sainte-Adresse. Entretien des ouvrages de protection du rivage au droit de l'Epi de Sainte-Adresse. Conférences mixtes."…
…Affaire n° 1280 : "Plage de Sainte-Adresse. Entretien des ouvrages de protection du rivage au droit de l'Epi de Sainte-Adresse. Conférences mixtes."…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Entre la plage du Jaï et le bassin de garage de Martigues (1er lot). Déblais, enrochements et maçonnerie. Projet d'exécution."…
…Entre la plage du Jaï et le bassin de garage de Martigues (1er lot). Déblais, enrochements et maçonnerie. Projet d'exécution."…