Menu

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

Voir aussi :

Affiliation [165]

9 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Aménagement du territoire et transports (1940-1975) (307 W)
    Cote : 307 W 1-452
    Période : 1928 - 1975
    Extrait de la notice :

    …immatriculation…

    …immatriculation…

  • Tribunal de commerce de Mont-de-Marsan (6 U 1)
    Période : 1799 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Les registres d'immatriculation au registre du commerce commencent en 1920.…

    …les transcriptions et les faillites - le registre du commerce avec les déclarations aux fins d'immatriculation…

    …et les privilèges ou nantissement - le répertoire des métiers avec les déclarations aux fins d'immatriculation…

  • Tribunal de commerce de Saint-Sever (6 U 3)
    Période : 1910 - 1959
    Extrait de la notice :

    …résultant du contrat de nantissement d'un fonds de commerce (1933-1956) et les déclarations aux fins d'immatriculation…

  • Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers
    Cote : 2 S 1-1273
    Période : 1661 - 1957
    Extrait de la notice :

    …relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…

  • Préfecture des Landes - Immatriculations des véhicules (1591 W)
    Période : 1899 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Il a été décidé de réunir sous cette même cote 1591 W, les registres d'immatriculation déjà conservés…

    …départementales des Landes ont réceptionné un versement en deux prises en charge, les registres d'immatriculation…

    …Il a été décidé de réunir sous cette même cote 1591 W, les registres d'immatriculation déjà conservés…

  • FRAD001_0000080J
    Extrait de la notice :

    …ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…

    …ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…

  • FRAD001_1_R
    Extrait de la notice :

    …des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’immatriculation…

    …des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’immatriculation…

  • FRAD001_0000003U
    Extrait de la notice :

    …Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…

    …* 6805* 3 U 6806-6810 Certificats artisanaux. - Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation…

    …6814 novembre 1936-1941 [+ 12 certificats non datés] 1942-1943 1944-1946 1947-1948 1949-1952 Immatriculation…

  • FRAD001_000001E1
    Extrait de la notice :

    …. - Immatriculation de Revel parmi les avocats jurés et reçus en la Cour du Parlement de Paris, sur la…

    …. - Immatriculation de Revel parmi les avocats jurés et reçus en la Cour du Parlement de Paris, sur la…

Liens