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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Hiers-Brouage (Charente-Maritime). - En automobile devant les remparts de la place forte de Brouage.Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841…
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Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation…
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Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation…
…Registres de déclaration de mise en circulation et immatriculation (classés par immatriculation), 1er…
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Période : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…Usagers de la route et immatriculation…
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Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des artisans avant 1962…