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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération…
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Cote : H dépôt 8-B 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Ratification par le Roi de l'immatriculation de l'hôpital et du chapelain régent de Saint-Loup sur le…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort…
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Description : Les directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) ont été créées le 1er janvier 2010. Dans les régions littorales, les DDTM regroupent l’essentiel de la direction départementale de l’équipement (DDE), de la direction départementale de l’agriculture et de la...Extrait de la notice :
…en charge :• des actions relatives à la mer et au littoral,• de la gestion des navires (immatriculation…
…notamment en charge :• des actions relatives à la mer et au littoral,• de la gestion des navires (immatriculation…
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Période : 1905 - 1994Extrait du PDF d'origine
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
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Description : Instauré par le décret-loi du 29 juillet 1939, le tribunal maritime commercial trouve ses origines dansl'ordonnance de la Marine de 1681 et les tribunaux d'amirautés, compétents pour statuer sur «les litiges relatifs aux affrètements, connaissements et marchandises maritimes»,...Extrait de la notice :
…de sa résidence, du port où il a été débarqué, du lieu où il a été appréhendé, du port d'immatriculation…
…celui de sa résidence, du port où il a été débarqué, du lieu où il a été appréhendé, du port d'immatriculation…
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Description : Dès l’ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant organisation de la Sécurité sociale, le groupement de caisses est prévu. Les caisses primaires de sécurité sociale (CPSS) et les caisses d’allocations familiales (Caf) souhaitent alors faire appel à un organisme spécialisé....Extrait de la notice :
…derecouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales vérifie l’immatriculation…
…Union derecouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales vérifie l’immatriculation…