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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : 1D/5/12439Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Immatriculation des agents municipaux aux assurances sociales pour la garantie des risques de répartition…
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Cote : 1 G/COM 241Période : 1893 - 1904Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…1893-1904), répertoire alphabétique de propriétaires de vélocipèdes [s.d.], modèle de plaque d'immatriculation…
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Cote : H dépôt 8-B 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Ratification par le Roi de l'immatriculation de l'hôpital et du chapelain régent de Saint-Loup sur le…
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Cote : 5H/13/46Période : 1976 - 1976Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Carte d'immatriculation des forces françaises de l'intérieur, carte d'agent de défense passive, arrêté…
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Cote : 1D/5/11484Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…lettre, avis de réception, récépissé, reçu, cession 1er avis, formulaire de déclaration aux fins d'immatriculation…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort…