Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 152 J 102Période : 1957 - 1976Autorités indexées
…Immatriculation…
-
Cote : 152 J 2Période : 1932 - 1974Extrait de la notice :
…notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
-
Cote : 152 J 7Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
-
Cote : AP/7512/116/9Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…Registre de contrôle d’immatriculation…
-
Cote : AI/4/D/56/9Fonds : Armée de l'Air durant la Seconde Guerre Mondiale : forces aériennes libres et Forces alliées - AI 4DExtrait de la notice :
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
-
Cote : 80-86Période : 1670 - 1807Extrait de la notice :
…Permet ainsi le renvoi aux registres d’immatriculation.…
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
-
Cote : E DEPOT 252/2 I 5Période : 1893 - 1904Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
-
Cote : E DEPOT 7/2 I 5Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
-
Cote : 2088 W 1-2Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
…Registres d'immatriculation…
-
Cote : AP/998/1/83/1Extrait de la notice :
…Feuillet d’immatriculation personnels civils (Liste alphabétique)…
Pagination