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Cote : 152 J 102Période : 1957 - 1976Extrait de la notice :
…Immatriculation…
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Cote : 152 J 2Période : 1932 - 1974Extrait de la notice :
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…générale, certificat de dépôt d'extrait de délibération, actes notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 152 J 7Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Immatriculation…
…casier judiciaire de Louis Pollet, certificat de dépôt d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 80-86Période : 1670 - 1807Extrait de la notice :
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
…Permet ainsi le renvoi aux registres d’immatriculation.…
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
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Cote : AP/7512/116/9Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…Registre de contrôle d’immatriculation…
…Registre de contrôle d’immatriculation…
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Cote : 55Période : 1775 - 1796Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents, du 5 janvier 1775 au 8 vendémiaire an V, nos…
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents, du 5 janvier 1775 au 8 vendémiaire an V, nos…
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Cote : AI/4/D/56/9Fonds : Armée de l'Air durant la Seconde Guerre Mondiale : forces aériennes libres et Forces alliées - AI 4DExtrait de la notice :
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
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Cote : 2088 W 1-2Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
…Registres d'immatriculation…
…Il existe deux registres d'immatriculation : un registre alphabétique et un registre par numéro.…
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Cote : E DEPOT 7/2 I 5Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…
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Cote : E DEPOT 252/2 I 5Période : 1893 - 1904Extrait de la notice :
…Immatriculation.…
…Immatriculation.…