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Cote : 5176 WPériode : 1955 - 2007Fonds : Tribunal de commerce de BlayeExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation au registre du commerce sans actes (1960-2007) ; dossiers individuels de commerçants…
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Cote : 1 NUM 159/1Période : 1908 - 1955Extrait de la notice :
…Sécurité sociale : cartes d'immatriculation et d'affiliation (1947, 1952).…
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Cote : 2020/020/183Période : 2006 - 2019Extrait de la notice :
…2016 ; Bordereau de transmission de la convention d’Eugénie Martin, 1 p., 28 mai 2019 ; Demande d’immatriculation…
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Cote : 36 J 156Période : 1949 - 1968Extrait de la notice :
…Création du label garantie de qualité : projets de réglement, avis d'immatriculation, notes, documentation…
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Cote : 2009/028/085Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…relatives à la Bibliothèque nationale, tableau des immeubles comportant date et mode d'acquisition et immatriculation…
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Cote : 2020/020/230Période : 2010 - 2019Extrait de la notice :
…novembre 2018 ; Bordereau de transmission de la convention, 1 p., 20 décembre 2018 ; Deamnde d’immatriculation…
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