-
Cote : E DEPOT 10236Période : 1894 - 1920Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
-
Cote : 5175 WPériode : 1975 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de LibourneExtrait de la notice :
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
-
Cote : 5596 WPériode : 2003 - 2003Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
-
Cote : 5739 WPériode : 2005 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
-
Cote : E DEPOT 7878Période : 1918 - 1924Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des étrangers, notamment des travailleurs américains.…
…Registre d'immatriculation des étrangers, notamment des travailleurs américains.…
-
Cote : E DEPOT 7515Période : 1935 - 1949Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Demandes d'assistance sociale, d'information pour percevoir des prestations sociales, d'immatriculation aux assurances sociales.…
…Demandes d'assistance sociale, d'information pour percevoir des prestations sociales, d'immatriculation aux assurances sociales.…
-
Cote : 5645 WPériode : 2004 - 2004Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des actes des sociétés ; actes des sociétés.…
…Dossiers d'immatriculation des actes des sociétés ; actes des sociétés.…
-
Cote : E DEPOT 9184Période : 1895 - 1897Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre à souche, récépissés des déclarations d'étrangers (1895), registre d'immatriculation des étrangers (1895-1897)…
…Registre à souche, récépissés des déclarations d'étrangers (1895), registre d'immatriculation des étrangers (1895-1897)…
-
Cote : 3844 WPériode : 1920 - 1960Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Registres d'inscription et d'immatriculation des actes sur les bâteaux de rivière et hypothèques fluviales.…
…Registres d'inscription et d'immatriculation des actes sur les bâteaux de rivière et hypothèques fluviales.…
-
Cote : 5175 WPériode : 1975 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de LibourneExtrait de la notice :
…Dossiers individuels des commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes ou sans actes (1975-2000).…
…Dossiers individuels des commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes ou sans actes (1975-2000).…