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Cote : 4 S 1612Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…Immatriculation. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Immatriculation. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 4 S 1682Période : 1910 - 1954Extrait de la notice :
…Bateaux professionnels, immatriculation : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Bateaux professionnels, immatriculation : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 18 W 207Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…Correspondance, états nominatifs des employés, états de salaires, attestations de travail, certificats d'immatriculation d'assurances sociales.…
…Correspondance, états nominatifs des employés, états de salaires, attestations de travail, certificats d'immatriculation d'assurances sociales.…
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Cote : 4 S 1610Période : 1926 - 1936Extrait de la notice :
…Immatriculation dans le préposat de Belle-Île : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Immatriculation dans le préposat de Belle-Île : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 3 U 3 16 à 33Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation…
…Dossiers d'immatriculation…
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Cote : 3 ES 91 323Période : 1825 - 1932Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation.…
…Registres d'immatriculation.…
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Cote : 127 J 1Période : 1951 - 1974Extrait de la notice :
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
…Registre du commerce : demande d’immatriculation (1954).…
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Cote : 117 J 78Période : 1940 - 1969Extrait de la notice :
…-Jacak Etienne, <lb/> versement de prestations : attestations (1940-1941) ; adhésion : carte nominative <lb/> (1940) ; immatriculation…
…<lb/> Bouchard Emile, demande de renseignement au sujet des formalités à remplir pour <lb/> obtenir une carte d’immatriculation…
…Cas de Madame Cire Marie, demande d’être à nouveau affilier : correspondance <lb/> , certificat de travail, copie de carte d’…
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Cote : 20 H DEPOT 2/22Période : 1965 - 1969Extrait de la notice :
…Les dossiers individuels de stagiaires sont composés de fiches de salaire ou indemnités, de notifications d'immatriculation à la caisse primaire d'assurance…
…Les dossiers individuels de stagiaires sont composés de fiches de salaire ou indemnités, de notifications d'immatriculation à la caisse primaire d'assurance…
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Cote : 553 Edepot 14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
…Etrangers : registre d'immatriculation.…