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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
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Cote : 80 J 120Période : 1884 - 1944Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Acte de mariage, partages, cession de droit, ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
…Acte de mariage, partages, cession de droit, ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
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Cote : 2 S 1-1273Période : 1661 - 1957Extrait de la notice :
…aqueducs, ports) ou aux accotements - Les affaires relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
…aqueducs, ports) ou aux accotements - Les affaires relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
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Cote : ARCH PC 36 (5)Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…Betampona, district de Tamatave, - Arrêté du 28 septembre 1936 répartissant les réserves naturelles de Madagascar en deux cantonnements et certificat d'immatriculation…
…Betampona, district de Tamatave, - Arrêté du 28 septembre 1936 répartissant les réserves naturelles de Madagascar en deux cantonnements et certificat d'immatriculation…
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Cote : ARCH PC 23 (17)Période : 1923 - 1940Extrait de la notice :
…Madagascar et Dépendances répartissant les réserves naturelles de Madagascar en deux cantonnements, - Certificat administratif du 30 octobre 1936 sur l'immatriculation…
…Madagascar et Dépendances répartissant les réserves naturelles de Madagascar en deux cantonnements, - Certificat administratif du 30 octobre 1936 sur l'immatriculation…