-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
-
Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
-
Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation, puissance du véhicule.…
-
Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
-
Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui ont travaillé à l'organisation du registre du commerce…
-
Cote : 80 J 120Période : 1884 - 1944Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Acte de mariage, partages, cession de droit, ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
…Acte de mariage, partages, cession de droit, ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
-
Cote : 2 S 1-1273Période : 1661 - 1957Extrait de la notice :
…aqueducs, ports) ou aux accotements - Les affaires relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
…aqueducs, ports) ou aux accotements - Les affaires relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
-
Extrait de la notice :
…15 mars 1944 Acte de mariage, partages, cession de droit, ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’…
-
Extrait de la notice :
…médicale militaire, certificats d’ajournement, extraits des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’…
