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Cote : 962WPériode : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation et de mise en circulation de véhicules…
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Cote : 1504WPériode : 1896 - 1992Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules…
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Cote : 1583CAITM16Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
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Cote : 1583CAITM13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998).…
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Cote : 1 G/COM 241Période : 1893 - 1904Fonds : 1G/COM - Impôts directsExtrait de la notice :
…1893-1904), répertoire alphabétique de propriétaires de vélocipèdes [s.d.], modèle de plaque d'immatriculation…
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Cote : 35FI6637Période : 1900 - 1910Fonds : Archives photographiques de la Société Photographique et Cinématographique de Picardie (35FI)Extrait de la notice :
…Un des bateaux porte l'immatriculation "B 2738"]…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…ovin, les affaires militaires et une belle collection de registres de contrôle des étrangers (immatriculation…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…. – Registres à souches d’immatriculation des étrangers (1893-1920) ; correspondance (1908-1960) ; avis…
…départ d’étrangers (1920) ; registre d’inscription des étrangers ayant fait viser leur certificat d’immatriculation…
…. – Registres à souches d’immatriculation des étrangers (1893-1920) ; correspondance (1908-1960) ; avis…
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Période : 1661 - 1959Extrait de la notice :
…déclarations d’établissement et de changement de résidence (1888-1895) ; extraits du registre d’immatriculation…
…déclarations d’établissement et de changement de résidence (1888-1895) ; extraits du registre d’immatriculation…
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Période : 1575 - 1964Extrait de la notice :
…et par nationalité des étrangers ayant fait une déclaration de résidence (1889) ; registres d’immatriculation…
…et par nationalité des étrangers ayant fait une déclaration de résidence (1889) ; registres d’immatriculation…