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Cote : 1137 W 1 - 36Période : 1966 - 1988Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
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Cote : ED 026 1 - 209Période : 1757 - 1979Extrait de la notice :
…IMMATRICULATION…
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Cote : E DEPOT 10236Période : 1894 - 1920Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
…Étrangers : registres d'immatriculation.…
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Cote : 5175 WPériode : 1975 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de LibourneExtrait de la notice :
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
…Dossiers individuels ds commerçants tenus par le greffe (1990-2005) ; dossiers d'immatriculation avec actes (1975-1991) ; dossiers d'immatriculation sans…
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Cote : 962WPériode : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation et de mise en circulation de véhicules…
…Registres d'immatriculation et de mise en circulation de véhicules…
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Cote : 1504WPériode : 1896 - 1992Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des véhicules…
…Registres d'immatriculation des véhicules…
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Cote : 5596 WPériode : 2003 - 2003Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
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Cote : 5739 WPériode : 2005 - 2005Fonds : Tribunal de commerce de BordeauxExtrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
…Dossiers d'immatriculation incluant des actes de société.…
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Cote : E DEPOT 7878Période : 1918 - 1924Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des étrangers, notamment des travailleurs américains.…
…Registre d'immatriculation des étrangers, notamment des travailleurs américains.…
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Cote : E DEPOT 7515Période : 1935 - 1949Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Demandes d'assistance sociale, d'information pour percevoir des prestations sociales, d'immatriculation aux assurances sociales.…
…Demandes d'assistance sociale, d'information pour percevoir des prestations sociales, d'immatriculation aux assurances sociales.…