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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
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Cote : GGM 3Z 258, 274Période : 1865 - 1891Extrait de la notice :
…Recensements et immatriculation de la population française.…
…Recensements et immatriculation de la population française.…
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Cote : NHB 35-36Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
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Cote : 1 AFFPOL 3662Période : 1950 - 1951Extrait de la notice :
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
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Cote : 1957 W 85 à 91Période : 1936 - 1960Extrait de la notice :
…Les numéros qui figurent dans l’analyse sont ceux du registre analytique (R.A.) des déclarations aux fins d’immatriculation, les déclarations aux fins…
…Enregistrement chronologique des déclarations des artisans aux fins d’immatriculation et aux fins d’inscription modificative.…
…Les numéros qui figurent dans l’analyse sont ceux du registre analytique (R.A.) des déclarations aux fins d’immatriculation, les déclarations aux fins…
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Cote : 93404 50Période : 1932 - 1953Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
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Cote : 1 AFFPOL 48Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…
…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…
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Cote : 6 U 1 301 à 447Période : 1920 - 1954Extrait de la notice :
…Inscriptions des déclarations aux fins d’immatriculation.…
…Inscriptions des déclarations aux fins d’immatriculation.…
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Cote : 917 21Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…
…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…
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Cote : 1 TP 373Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Procès-verbal de bornage pour l'immatriculation d'un terrain à Bangui dénommé « Ouhamé et Nana » (20 août 1918).…
…Procès-verbal de bornage pour l'immatriculation d'un terrain à Bangui dénommé « Ouhamé et Nana » (20 août 1918).…