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Cote : 2352 W 1Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Immatriculation des enseignants.…
…Immatriculation des enseignants.…
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Cote : 2352 W 8Période : 1947 - 1983Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 2352 W 19Période : 1890 - 1961Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 268 W 235Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers, notification de nomination, notes, bon de transports…
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers, notification de nomination, notes, bon de transports…
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Cote : 520 W 1-26Période : 1944 - 1950Extrait de la notice :
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
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Cote : 1J/182/6Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
…Carte d'immatriculation à la Sécurité Sociale de la région parisienne de Tarby Jeanne, femme Taverdet, à compter du 15 avril…
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Cote : 457J/59Période : 2005 - 2012Extrait de la notice :
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
…Production : correspondance, certificat d'immatriculation CNC, coproduction télévisions, dossiers de subvention, contrats d'écriture et de réalisation,…
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Cote : 3090 W 24-78Période : 1959 - 1999Extrait de la notice :
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre 1954 et 1998 et radiés entre 1959 et 1999.…
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre 1954 et 1998 et radiés entre 1959 et 1999.…
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Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
…(129 rue Gabriel Peri à Saint-Denis); extrait du Registre du commerce concernant la Société de Fabrication de Modèles et Moules Lucas frères et Judas Immatriculation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…Allocations familiales) : . courrier, bordereaux récapitulatif des cotisations, ceux-ci concernent uniquement François Hess de 1980 à 1984, . en 1985 immatriculation…
… Documents Laurent Hess : - Dossier URSSAF Laurent Hess, 1985 – 1993. . avis d’échéances, courriers, feuilles d’immatriculation, courriers 1985. -…