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Cote : 272J249Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Registre du commerce, dépôt des bilans, immatriculation, publications légales : correspondance.…
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Cote : 1583CAITM16Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
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Cote : 1583CAITM13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998).…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation…
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Cote : 73J747Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…d'ossature métallique et clientèle d'achalandage des Ebv vers Ditecnic (8 mai 1965), demande d'immatriculation…
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Cote : 344J2Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…au greffe, pièces de publicité légale [réimmatriculation au registre de commerce (1954-1965), immatriculation…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…à Grenoble : acte de création de la société Marjolaine (12 mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation…