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Période : 1899 - 1923Extrait de la notice :
…Dossiers classés par numéro d'immatriculation.…
…Déclarations de mise en circulation et immatriculation…
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Extrait de la notice :
…Demandes des usagers, registre d'immatriculation des carnets accordés…
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Cote : 1789 W 6Extrait de la notice :
…de meurtre, vols, défaut d'assurance, défaut de permis de conduire, usage de fausses plaques d'immatriculation…
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Cote : 606 W 167-168Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Fichier d'immatriculation des établissements, établi par le service central des statistiques et de la…
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Cote : 1536 W 4Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…projets de conventions, correspondance, honoraires médicaux, listes d'assurés comportant le numéro d'immatriculation…
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Cote : 3 X 68Période : 1864 - 1906Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Il semble que deux registres d'immatriculation d'enfants trouvés aient été tenus simultanément à l'hospice…
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Période : 1901 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation des étudiants…
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Cote : E dépôt 117/12Période : 1927 - 1927Fonds : Commune de JouhetExtrait de la notice :
…Etrangers : registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 S 266Période : 1927 - 1928Extrait de la notice :
…Avec le n° 24055 (1er octobre 1928) commence l'immatriculation ZH qui se poursuit en parallèle avec le…
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Période : 1901 - 1989Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation des pupilles…