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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 4 S 1612Période : 1928 - 1937Extrait de la notice :
…Immatriculation. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Immatriculation. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 410 W 1-11Période : 1904 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
…Présentation du contenu Registres d'immatriculation (1904-1978) Documents comptables et délibérations (s.d.-1978).…
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Cote : 4 S 1682Période : 1910 - 1954Extrait de la notice :
…Bateaux professionnels, immatriculation : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Bateaux professionnels, immatriculation : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 18 W 207Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…Correspondance, états nominatifs des employés, états de salaires, attestations de travail, certificats d'immatriculation d'assurances sociales.…
…Correspondance, états nominatifs des employés, états de salaires, attestations de travail, certificats d'immatriculation d'assurances sociales.…
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Cote : 4 S 1610Période : 1926 - 1936Extrait de la notice :
…Immatriculation dans le préposat de Belle-Île : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
…Immatriculation dans le préposat de Belle-Île : registre matricule. Le registre contient également une table alphabétique des navires.…
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Cote : 3 ES 91 323Période : 1825 - 1932Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation.…
…Registres d'immatriculation.…
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Cote : 3 U 3 16 à 33Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation…
…Dossiers d'immatriculation…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres, une à trois lettres et le numéro du département…
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère des Travaux publics, du transport et du tourisme…