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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 2 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par années de radiation…
…(1958-1967) Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par…
…années de radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par années de radiation…
…(1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par…
…années de radiation (1980-1990) Art. 56 à 198 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés par…
…années de radiation - 1981-1990 Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles…
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés par…
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Cote : 182Edépôt 89Période : 1893 - 1903Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation.…
…. - Registres d'immatriculation.…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés…
…Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés…
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Cote : 1583CAITM16Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
…Immatriculation. Commissariat aux apports. Mise en place du président. Souscription du capital.…
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Cote : 185Edépôt 55Période : 1893 - 1952Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation, état nominatif, demande de carte de séjour, etc.…
…. - Registres d'immatriculation, état nominatif, demande de carte de séjour, etc.…
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Cote : 190Edépôt 88Période : 1888 - 1917Extrait de la notice :
…. - Etrangers : registres d'immatriculation (1888-1894 ; 1893-1917).…
…. - Etrangers : registres d'immatriculation (1888-1894 ; 1893-1917).…
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Cote : 238Edépôt 87Période : 1872 - 1926Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation (1905-1914 ; 1914-1926). Déclarations d'option pour la nationalité française (1872, 1877).…
…. - Registres d'immatriculation (1905-1914 ; 1914-1926). Déclarations d'option pour la nationalité française (1872, 1877).…
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Cote : 1583CAITM13Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998). Fonctionnement comptable (extrait du grand livre, 1998).…
…Immatriculation (1999). Subdélégations de pouvoir (1998). Fonctionnement comptable (extrait du grand livre, 1998).…