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Période : 1899 - 1923Extrait de la notice :
…Dossiers classés par numéro d'immatriculation.…
…Déclarations de mise en circulation et immatriculation…
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Extrait de la notice :
…Demandes des usagers, registre d'immatriculation des carnets accordés…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 2 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1958-1967) Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1980-1990) Art. 56 à 198 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 1789 W 6Extrait de la notice :
…de meurtre, vols, défaut d'assurance, défaut de permis de conduire, usage de fausses plaques d'immatriculation…
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Cote : 606 W 167-168Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Fichier d'immatriculation des établissements, établi par le service central des statistiques et de la…
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Cote : 1536 W 4Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…projets de conventions, correspondance, honoraires médicaux, listes d'assurés comportant le numéro d'immatriculation…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation - 1981-1990 Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 3 X 68Période : 1864 - 1906Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Il semble que deux registres d'immatriculation d'enfants trouvés aient été tenus simultanément à l'hospice…
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Cote : 182Edépôt 89Période : 1893 - 1903Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation.…