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Cote : 2I109-110Période : 1893 - 1932Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registres souche des certificats d'immatriculation des étrangers.…
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Cote : 2I108Période : 1894 - 1896Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - registre de contrôle des étrangers ayant reçus un certificat d'immatriculation.…
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Cote : 6U 837Extrait de la notice :
…. - ROLLAND André : modèle d'nnjoliveur porte plaque d'immatriculation (plan)…
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Cote : 6U 834Extrait de la notice :
…. - TOUTAIN Jules : modèle de Plaque de police d'immatriculation de vélo (plan)…
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Cote : 1 Fi 1650Période : 1959 - 1959Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Commerce/Commerçants/Immatriculation Ministère de l'Industrie et du Commerce [ Auteur ] Paris Imprimerie…
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Cote : 4H156Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…déclarations reçues à la Mairie au 13 mars 1944, instructions préfectorales pour la procédure spéciale d'immatriculation…
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Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation…
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Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…décrets des 2 et 27 octobre 1888 et du 8 août 1893 ont imposées leur enregistrement, déclaration et immatriculation…