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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 2 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1958-1967) Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
…radiation (1980-1990) Art. 56 à 198 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Hiers-Brouage (Charente-Maritime). - En automobile devant les remparts de la place forte de Brouage.Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Sur ces clichés, la plaque d'immatriculation de l'automobile de Jean se lit très distinctement : "5841…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
…radiation - 1981-1990 Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation…
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Cote : 182Edépôt 89Période : 1893 - 1903Extrait de la notice :
…. - Registres d'immatriculation.…
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Période : 1954 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des entreprises.…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de…
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Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…1er registre est ouvert suite à la circulaire ministérielle du 30 avril 1928 qui prévoit une immatriculation…
…Registres de déclaration de mise en circulation et immatriculation (classés par immatriculation), 1er…
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Période : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…Usagers de la route et immatriculation…
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Cote : 190Edépôt 88Période : 1888 - 1917Extrait de la notice :
…. - Etrangers : registres d'immatriculation (1888-1894 ; 1893-1917).…