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Cote : 80-86Période : 1670 - 1807Extrait de la notice :
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
…Permet ainsi le renvoi aux registres d’immatriculation.…
…Table alphabétique par prénoms, indique les noms de famille et la date d’immatriculation.…
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Cote : AP/7512/116/9Période : 1955 - 1958Extrait de la notice :
…Registre de contrôle d’immatriculation…
…Registre de contrôle d’immatriculation…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 2 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par années de radiation…
…(1958-1967) Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par…
…années de radiation (1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales…
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Cote : 1684W 1-198Période : 1958 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 3 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par années de radiation…
…(1968-1979) Art. 17 à 56 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales classés par…
…années de radiation (1980-1990) Art. 56 à 198 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés commerciales…
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Cote : 55Période : 1775 - 1796Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents, du 5 janvier 1775 au 8 vendémiaire an V, nos…
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents, du 5 janvier 1775 au 8 vendémiaire an V, nos…
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Cote : AI/4/D/56/9Fonds : Armée de l'Air durant la Seconde Guerre Mondiale : forces aériennes libres et Forces alliées - AI 4DExtrait de la notice :
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
…Trois registres d’immatriculation des FAFL.…
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Cote : 54Période : 1763 - 1774Extrait de la notice :
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents du 6 janvier 1763 au 29 décembre 1774, nos 5605…
…Registre d'immatriculation des bas-officiers..., Registre d’immatriculation des sergents du 6 janvier 1763 au 29 décembre 1774, nos 5605…
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Cote : AP/998/1/83/1Extrait de la notice :
…Feuillet d’immatriculation personnels civils (Liste alphabétique)…
…Feuillet d’immatriculation personnels civils (Liste alphabétique)…
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Cote : 7Période : 1676 - 1677Extrait de la notice :
…Registre d’immatriculation des militaires invalides admis à l’Hôtel, du 1er janvier 1676 au 25 décembre 1677.…
…Registre d’immatriculation des militaires invalides admis à l’Hôtel, du 1er janvier 1676 au 25 décembre 1677.…
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Cote : 1685W 1-16Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés par…
…années de radiation - 1981-1990 Art. 6 à 16 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles…
…Art. 1 à 5 : registre du commerce des personnes morales : dossiers d'immatriculation et des actes de sociétés civiles immobilières (lettre D) classés par…