Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immatriculation

Source :

data.culture.fr : immatriculation

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Immatriculation : tableau, liste des compagnies

Cote : 4302 COL 96

Période : 1939 - 1939

Fonds : Direction des Travailleurs indochinois

Extrait de la notice :

…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…

…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…

…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des compagnies associées à chaque camp de stationnement…
Population

Cote : GGM 3Z 258, 274

Période : 1865 - 1891

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Extrait de la notice :

…Recensements et immatriculation de la population française.…

…Recensements et immatriculation de la population française.…
Domaine

Cote : NHB 35-36

Période : 1888 - 1940

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds

Extrait de la notice :

…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…

…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
1953-1967

Cote : 1 AFFPOL 3662

Période : 1950 - 1951

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques

Extrait de la notice :

…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…

…Marine marchande outre-mer : immatriculation des navires, statut des marins.…
Circulation routière

Cote : 93404 50

Période : 1932 - 1953

Fonds : Commune mixte d'Oued Marsa

Extrait de la notice :

…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…

…substitution des services de taxis, déclarations spéciales de propriétaire et de cession d'automobiles, demandes de permis de conduire, circulaires relatives à l’…
Conférence de Genève sur le droit fluvial

Cote : 1 AFFPOL 48

Période : 1930 - 1930

Fonds : Ministère des Colonies - Direction des Affaires politiques

Extrait de la notice :

…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…

…Unification du droit fluvial : droit au pavillon, immatriculation des bateaux, règles en matière d'abordage.…
Surveillance de la navigation aérienne, des dépôts d'explosifs, des cars et véhicules, des navires contrebandiers

Cote : 917 21

Période : 1945 - 1956

Fonds : Sous-préfecture de Blida (1928, 1937-1962)

Extrait de la notice :

…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…

…A noter : liste des leaders et militants nationalistes de l'arrondissement, avec l'immatriculation de leur véhicule (1950).…
Taxe de séjour des étrangers

Cote : OCEA 126

Période : 1921 - 1932

Fonds : Ministère des Colonies. Océanie

Extrait de la notice :

…Taxes sur les extraits du registre d’immatriculation : décret du 22 avril 1921 ; taxe de séjour ; paiement en francs or (1921-1927).Arrêtés du 18 septembre…

…Taxes sur les extraits du registre d’immatriculation : décret du 22 avril 1921 ; taxe de séjour ; paiement en francs or (1921-1927).Arrêtés du 18 septembre…
Procès-verbal de bornage

Cote : 1 TP 373

Période : 1918 - 1918

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics

Extrait de la notice :

…Procès-verbal de bornage pour l'immatriculation d'un terrain à Bangui dénommé « Ouhamé et Nana » (20 août 1918).…

…Procès-verbal de bornage pour l'immatriculation d'un terrain à Bangui dénommé « Ouhamé et Nana » (20 août 1918).…
Dossier 2

Cote : 4 AFFECO 67

Période : 1921 - 1934

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964

Extrait de la notice :

…Documentation de principe (1921-1922).Colonies diverses (1926-1934).Immatriculation foncière en Afrique occidentale française et Madagascar (1927).…

…Documentation de principe (1921-1922).Colonies diverses (1926-1934).Immatriculation foncière en Afrique occidentale française et Madagascar (1927).…

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