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Immatriculation

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data.culture.fr : immatriculation

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  • Documents courants numérisés
    Date de modification : 29 avril 2024
    Extrait de la notice :

    …biens du clergé (1906) ; cahiers de doléances  ; lettres et écrits de poilus ;  Aisne : délibérations communales ; monographies communales ; registres d'immatriculation…

    …doléances ; monographies scolaires et communales ; état des moulins  Somme : monographies communales Var : permis de construire ; délibérations communales ; immatriculation…

    …biens du clergé (1906) ; cahiers de doléances  ; lettres et écrits de poilus ;  Aisne : délibérations communales ; monographies communales ; registres d'immatriculation…

  • Note d'information concernant le statut des archives des organismes autorisés pour l'adoption (OAA)
    Référence : DGPA/SIAF/2024/001
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 25/04/2024
    Date de signature ou de publication : 26/04/2024
    Extrait de la notice :

    …personne (formation et origines professionnelles, identification des comptes bancaires, bénéfice de l’aide sociale, éléments de rémunération, numéro d’…

  • Données ouvertes de l'Observatoire des dérogations (2021-2023)
    Date de modification : 23 avril 2024
    Extrait de la notice :

    …juridique d'un majeur ou d'un mineur état civil acte ou registre d'état civil jugement décision de justice au sens large liste électorale   registre d'immatriculation…

    …registre d'immatriculation des véhicules produits par les services préfectoraux registre matricule registre matricule militaire regroupant les états…

    …juridique d'un majeur ou d'un mineur état civil acte ou registre d'état civil jugement décision de justice au sens large liste électorale   registre d'immatriculation…

  • Les sources relatives aux rapatriés d'Algérie : introduction générale
    Date de modification : 9 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997), les dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique, abordent notamment la question du changement d'immatriculation…

    …Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997), les dossiers d’Henri Savoie, conseiller technique, abordent notamment la question du changement d'immatriculation…

  • Les sources relatives aux rapatriés d'Algérie : les politiques sociales
    Date de modification : 9 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Pour ce qui concerne les retraites, se superposent les questions de rachat de cotisations, de récupération des sommes déjà versées, d’immatriculation en…

    …Pour ce qui concerne les retraites, se superposent les questions de rachat de cotisations, de récupération des sommes déjà versées, d’immatriculation en…

  • L'aviation
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …de l’aviation civile a principalement en charge la supervision des compagnies aériennes, des aéroports et de la construction aéronautique, mais aussi l'immatriculation…

    …de l’aviation civile a principalement en charge la supervision des compagnies aériennes, des aéroports et de la construction aéronautique, mais aussi l'immatriculation…

  • Les sources relatives à la mer : les activités
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …Loire-Atlantique mettent en ligne des rôles de bord enregistrés aux quartiers de l’Inscription maritime de Nantes et Saint-Nazaire entre 1733 et 1921, les registres d’…

    …Loire-Atlantique mettent en ligne des rôles de bord enregistrés aux quartiers de l’Inscription maritime de Nantes et Saint-Nazaire entre 1733 et 1921, les registres d’…

  • Recensements et autres listes nominatives de populations numérisés
    Date de modification : 23 août 2023
    Extrait de la notice :

    …recensement de population  Pau : recensement de population  Quimper : recensement de population ; affaires militaires ; police (passeports, prostitution, immatriculation…

    …recensement de population  Pau : recensement de population  Quimper : recensement de population ; affaires militaires ; police (passeports, prostitution, immatriculation…

  • Note d’information concernant la mise à jour de l’instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l’archivage des documents et données de Pôle emploi
    Référence : DGPA/SIAF/2023/007
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/08/2023
    Extrait de la notice :

    …Fonctionnement général Responsable de la conservation électronique Statut de l'établissement : pièce officielle extérieure (réponse ministérielle, immatriculation…

  • La France et le monde méditerranéen. Cinq siècles d’histoire vus par les Archives diplomatiques
    Date de modification : 26 janvier 2023
    Extrait de la notice :

    …Dépêches et télégrammes diplomatiques, cartes et plans, notes de renseignement, registres de passeports ou d’immatriculation, photographies s'entrecroisent…

    …Dépêches et télégrammes diplomatiques, cartes et plans, notes de renseignement, registres de passeports ou d’immatriculation, photographies s'entrecroisent…

    Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives

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