Décret
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Cote : 1 J 104Période : 1791 - 1810Extrait de la notice :
…Décret…
…Décret impérial autorisant le maire de Valence-d'Agen à aliéner des terrains et une vieille bâtisse,…
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Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
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Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…décret…
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
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Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
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Cote : REU 515Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Décret…
…Projet de décret réglementant l'immigration indienne présenté au conseil général par la commission nommée…
…Projet de décret, 1880, 41 p., in-4°.À gauche, proposition de la commission administrative.À droite,…
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Cote : GGA 17H 3Période : 1846 - 1859Extrait de la notice :
…Décret de 1859…
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Cote : 2 L 1Période : 1883 - 1886Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
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Cote : 18 MIOM 77Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…Projet de décret…
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Cote : BAS 6Période : 1874 - 1910Fonds : Montpezat-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…