Menu

Décret

25 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Entr'aide française
    Période : 1941 - 1948
    Extrait de la notice :

    …Un décret du 29 septembre 1915 le reconnait d'utilité publique.…

    …Au début de la Seconde Guerre mondiale, l'institution est réactivée par un décret du 19 octobre 1939.…

    …Par un décret du 20 mai 1940, une ouverture de crédit de 50 millions de francs est allouée au Secours…

  • Périmètres sensibles des Landes (1985) (1438 W)
    Période : 1985 - 1985
    Extrait de la notice :

    …du contenu Les Espaces naturels sensibles (ENS) font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret…

  • Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
    Cote : 1449 W 1-34
    Période : 1983 - 2010
    Extrait de la notice :

    …et de 2010 qui suivent l'application de la RGPP (Réforme générale des politiques publiques) et du décret…

    …et de 2010 qui suivent l'application de la RGPP (Réforme générale des politiques publiques) et du décret…

  • immeubles et bâtiments départementaux - Mobilier départemental - Service départemental d'architecture, 4 N
    Cote : 4 N 1-374
    Période : 1620 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Afin d'assurer l'exécution du décret du 25 mars 1852 relatif aux nouvelles compétences du préfet en matière…

  • Remembrement : travaux connexes (119 W)
    Période : 1964 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Hydraulique agricole et remembrement 1951-1981 (1145 W)
    Période : 1951 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1959-1976 (125 W)
    Période : 1959 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1968-1980
    Période : 1968 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1957-2008 (1425 W)
    Période : 1957 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie
    Extrait de la notice :

    …Dénomination de la commune, changement : décret préfectoral (1920).…

    …correspondance, arrêté préfectoral (1852) ; legs à la fabrique et aux pauvres : testament (1836), décret…

    …État : arrêté de mise sous séquestre (1906-1907) ; dévolution des biens au bureau de bienfaisance : décret…

Liens