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Décret

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  • Périmètres sensibles des Landes (1985) (1438 W)
    Période : 1985 - 1985
    Extrait de la notice :

    …du contenu Les Espaces naturels sensibles (ENS) font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret…

  • Unité éducative en milieu ouvert de Mont-de-Marsan : suivi des jeunes (1449 W)
    Cote : 1449 W 1-34
    Période : 1983 - 2010
    Extrait de la notice :

    …et de 2010 qui suivent l'application de la RGPP (Réforme générale des politiques publiques) et du décret…

    …et de 2010 qui suivent l'application de la RGPP (Réforme générale des politiques publiques) et du décret…

  • Remembrement : travaux connexes (119 W)
    Période : 1964 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Hydraulique agricole et remembrement 1951-1981 (1145 W)
    Période : 1951 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1959-1976 (125 W)
    Période : 1959 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1968-1980
    Période : 1968 - 1980
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Remembrement : 1957-2008 (1425 W)
    Période : 1957 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Suite au décret de 1954 sur l'aménagement foncier, le processus se met en place dans les Landes à partir…

  • Archives de l’Intersyndicale amiante Tripode Beaulieu Nantes
    Période : 1967 - 2022
    Extrait de la notice :

    …Dossier du comité de pilotage « Le Tripode » réunion d’octobre 2007 : déclaration CGT, projet de décret…

    …amiante et Tripode : coupure de presse. 2005 IS TRIPODE 15 Activité annuelle de l’Intersyndicale : décret…

    …CTP-CHS par la CGT (décembre 1992), documentation sur la surveillance médicale des agents (1992), décret…

  • Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)
    Cote : 4 E 1001-1334 ; 4 E 1 1-56 ; 4 E 2 1-37 ; 4 E 3 1-31 ; 4 E 4 1-17 ; 4 E 5 1-18 ; 4 E 6 1-30 ; 4 E 7 1-15 ; 4 E 8 1-17 ; 4 E 9 1-28 ; 4 E 10 1-19 ; 4 E 11 1-14 ; 4 E 12 1-15 ; 4 E 13 1-20 ; 4 E 14 1-25 ; 4 E 15 1-20 ; 4 E 16 1-21 ; 4 E 17 1-20 ; 4 E 18 1-15
    Période : 1656 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Registres d'état civil : Depuis 1792, le décret de l'Assemblée nationale du 20 septembre 1792 définit…

  • Archives du syndicat CGT des inscrits maritimes de Nantes et des environs
    Période : 1943 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Le décret du 14 octobre 1953 modifie son appellation.…

    …. : 6 courrier départ. 12 Le Port autonome de Nantes – Saint-Nazaire est créé par le décret n°65-939…

    …Elle devient effective en 1984 avec la publication le 5 juin du décret organisant l’IFREMER, qui a pour…

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