Décret
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Cote : 2 O 1781Période : 1921 - 1922Fonds : 2 O 1754-1834 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale du Biot (1858-1940)Extrait de la notice :
…Érection d'un monument aux morts : devis, décret présidentiel, demande de subvention, marché, certificat…
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Cote : 2 O 2009Période : 1883 - 1886Fonds : 2 O 1965-2064 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Boëge (1679-1941)Extrait de la notice :
…Acquisition : décret présidentiel, extraits du registre des délibérations, avis du préfet, tableau d'amortissement…
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Cote : 2 O 1921Période : 1883 - 1886Extrait de la notice :
…Agrandissement de la place publique : décret présidentiel, extraits du registre des délibérations, extraits…
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Cote : 2 O 1874Période : 1880 - 1882Extrait de la notice :
…Construction d'un puits pour l'approvisionnement des élèves : décret présidentiel, arrêté préfectoral…
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Cote : 2 O 1605Période : 1894 - 1936Extrait de la notice :
…Construction de conduites d'eau et de rigoles : décret préfectoral autorisant un emprunt communal et…
…Construction d'une maison d'école : décret présidentiel, arrêté préfectoral, extraits du registre des…
…une imposition extraordinaire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret présidentiel…
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Cote : 2 O 1891Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Remboursement du capital d'une rente sur immeuble : décret présidentiel, extraits du registre des délibérations…
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Cote : 2 O 1929Période : 1883 - 1890Extrait de la notice :
…Paiement des honoraires de l'architecte : décret présidentiel, extraits du registre des délibérations…
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Cote : 2 O 1624Période : 1909 - 1933Extrait de la notice :
…entretien de la tombe d'André Folliet : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, décret…
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Cote : 2 O 1698Période : 1886 - 1927Extrait de la notice :
…extraordinaire, marchés, certificat à l'appui de chaque vote d'imposition ou d'emprunt extraordinaire, décret…
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Cote : 2 O 1884Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…Concession gratuite pour le curé de la paroisse : décret présidentiel, extraits du registre des délibérations…