Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
…décret…
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 4 R 130-132Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
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Cote : 1 L 107-116Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
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