Décret
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 4 ETP 742Période : 1853 - 1859Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délimitation : décret, extrait de décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté…
…Présentation du contenu Délimitation : décret, extrait de décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 4 ETP 2348Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, projet de règlement d'exploitation.…
…Présentation du contenu Décret, projet de règlement d'exploitation.…
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Cote : 4 ETP 731Période : 1846 - 1866Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délimitation : arrêtés préfectoraux, décret, correspondance.…
…Présentation du contenu Délimitation : arrêtés préfectoraux, décret, correspondance.…
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Cote : 4 ETP 745Période : 1856 - 1879Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délimitation : procès-verbal, extrait de décret, correspondance.…
…Présentation du contenu Délimitation : procès-verbal, extrait de décret, correspondance.…
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Cote : 4 ETP 749Période : 1860 - 1861Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délimitation : procès-verbal, extrait de décret, correspondance.…
…Présentation du contenu Délimitation : procès-verbal, extrait de décret, correspondance.…