Décret
-
Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
-
Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
-
Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
-
Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
-
Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
-
Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
-
Cote : 2 E 1797-152Période : 1617 - 1617Extrait de la notice :
…MOURILHON : décret de prise de corps.…
-
Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
-
Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
-
Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret…