Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de…
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Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
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