Décret
-
Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Décret du président de la République.…
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
-
Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
-
Cote : 7647 W 1 - 81Période : 1989 - 2010Fonds : 7647WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 8263 W 1 - 15Période : 2012 - 2015Fonds : 8263WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 7855 W 21 - 72Période : 1990 - 1999Fonds : 7855WExtrait de la notice :
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
-
Cote : 5900 W 9Période : 1947 - 1995Fonds : 5900WExtrait de la notice :
…Indemnités application du décret du 6 septembre 1991 Indemnités application du décret du 6 septembre 1991…
…Indemnités application du décret du 6 septembre 1991 Indemnités application du décret du 6 septembre 1991…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels. Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels. Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
-
Cote : 7647 W 152 - 160Période : 1946 - 1979Fonds : 7647WExtrait de la notice :
…Personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret, 1900-1979.…
…Personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret, 1900-1979.…
…Personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret, 1900-1979.…
-
Cote : 4 U 34 270Période : 1943 - 1948Extrait de la notice :
…En titre : " Plumitif-Décret " .…
…En titre : " Plumitif-Décret " .…