Décret
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Cote : E-DEPOT 85 1P9Période : 1853 - 1897Extrait de la notice :
…Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance…
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Cote : 1 Z 380Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Organisations communistes, dissolution : décret.…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : E-DEPOT 59 2O8Période : 1927 - 1940Extrait de la notice :
…Tarification : décret-loi, arrêté préfectoral, mémoires.…
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Cote : 141J140Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
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Cote : E-DEPOT 51 1K3Période : 1851 - 1852Extrait de la notice :
…Plébiscites : procès-verbaux des opérations, décret, instructions.…
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Cote : E-DEPOT 51 1P2Période : 1861 - 1890Extrait de la notice :
…Legs de rente et de capital : extrait de testament, extrait d'acte de décès, décret impérial, décret…
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Cote : 2565 W 128Période : 1980 - 1994Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
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Cote : 4 R 34Période : 1815 - 1815Fonds : Garde Nationale (4R)Extrait de la notice :
…Constitution de corps francs : décret du 22 avril 1815, correspondance.…
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