Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 141J140Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
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Cote : 1201/W/24Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…privés de ressources (modification du décret du 14 avril 1906. - Décret du 26 novembre 1907 concernant…
…Décret du 22 novembre 1907 relatif à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1201/W/79Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret du 16 mai 1949 relatif à la nomination des membres du conseil de surveillance de l'Administration…
…générale de l'Assistance publique à Paris. - Décret n° 49-701 du 21 mai 1949 relatif à la réorganisation…
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Cote : 1201/W/90Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Décret n° 54-472 du 29 avril 1954 modifiant le décret du 17 avril 1943, relatif au recrutement des médecins…