Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 3 Q 9045Période : 1920 - 1934Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bureau supprimé par décret du 14 juin 1934.…
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