Décret
-
Cote : 3 P 3400/12Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…la section K de la commune d'Hauterives a servi à constituer la commune de Tersannes, érigée par décret…
-
Cote : 3 P 3400/13Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…la section H de la commune d'Hauterives a servi à constituer la commune de Tersannes, érigée par décret…
-
Cote : 3 P 3400/17Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…la section K de la commune d'Hauterives a servi à constituer la commune de Tersannes, érigée par décret…
-
Cote : 3 P 3400/17Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…la section N de la commune d'Hauterives a servi à constituer la commune de Tersannes, érigée par décret…
-
Cote : MMSH-PH-3462Période : 1977 - 1978Fonds : Fonds Henri-Paul BrémondyExtrait de la notice :
…Var à Versaille, Charles Brun, pour des revendications (pétition) de patrons-pêcheurs concernant un décret…
-
Cote : MMSH-PH-840Fonds : Fonds Hélène BraccoExtrait de la notice :
…'' et le sentiment identitaire dans sa famille vis à vis de la France notamment (époque de Vichy, décret…
-
Cote : F3329 ; F3331Fonds : Fonds Roche-TarangerExtrait de la notice :
…Dans sa jeunesse, il participe à des mouvements syndicaux, notamment en 1932, suite au décret de Laval…
-
Cote : MMSH-PH-4011Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds Hélène BraccoExtrait de la notice :
…Elle n’a pas été touchée par la nationalisation des terres suite au décret de 1963 sous la présidence…
-
Cote : MMSH-PH-4009Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds Hélène BraccoExtrait de la notice :
…Ses ascendants sont devenus français depuis l’instauration du décret de Crémieux.…