Décret
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
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Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
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Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
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Extrait de la notice :
…Par décret du 4 mai 1809, la commune de Mantaille est réunie à celle d'Anneyron.…
…Par décret impérial du 4 mai 1809, Anneyron section d'Albon, est érigée en commune distincte.…