Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 141J140Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
-
-
Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
-
Cote : 78J137Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Révision exceptionnelle des évaluations foncières (décret-loi du 14 juin 1938) : déclarations, formulaires…
-
Cote : 3 Q 9045Période : 1920 - 1934Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bureau supprimé par décret du 14 juin 1934.…
-
Période : 1732 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude supprimée par décret du 20 mai 1927.…
-
Cote : 3 E 91/106-133Période : 1900 - 1926Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude supprimée par décret du 20 mai 1927.…
-
Cote : 3 E 91/1-50Période : 1827 - 1926Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude transférée à Montfort par décret du 17 décembre 1923…
-
Cote : 3 E 80/62-107Période : 1875 - 1937Extrait de la notice :
…Office supprimé par décret du 20 octobre 1937, et rattaché à l'étude de Geaune.…
-
Cote : 6 M S 225Période : 1958 - 1958Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…Application du décret du 20 mai 1955 : équipement des centres par emprunt de 23 millions du département…
Pagination