Décret
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 1-AP3-GPériode : 1932 - 1932Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1932…
…Décret du 24 octobre 1932…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 1096 W 93Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
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Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
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Cote : 1-AP5-FPériode : 1935 - 1935Fonds : Fonds Albert PaulinExtrait de la notice :
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…