Décret
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Cote : 134J203Extrait de la notice :
…Médaillé militaire par décret du 10 juillet 1917 (Journal officiel du 14 juillet 1917, p. 1451).…
…Médaillé militaire par décret du 10 juillet 1917 (Journal officiel du 14 juillet 1917, p. 1451).…
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Cote : 134J142Extrait de la notice :
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars 1914, portant nomination de Léandre Chassériaud au…
…Extrait du Décret du Président de la République en date du 29 mars 1914, Journal Officiel du 31 mars 1914, portant nomination de Léandre Chassériaud au…
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Cote : 2M1Extrait de la notice :
…Bidal pour "la plume blanche" remplaçant "la plume noire" sur le chapeau du Préfet suite au décret du 25 juillet…
…Bidal pour "la plume blanche" remplaçant "la plume noire" sur le chapeau du Préfet suite au décret du 25 juillet…
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Période : 1816 - 1987Extrait de la notice :
…Cette loi ainsi que son décret d'application abrogent les dispositions antérieures.…
…Décret du 22 décembre 1855 portant sur l'organisation des archives de l'Empire.…
…Décret du 30 novembre 1858 fixant les délais de destruction des pièces comptables.…
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Cote : 134J125Période : 1839 - 2019Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août. Il rejoint le 67e régiment d'infanterie.…
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août. Il rejoint le 67e régiment d'infanterie.…
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Cote : 134J213Période : 1839 - 2019Extrait de la notice :
…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs le 4 août.…
…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs le 4 août.…
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Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Suppression de la Commission de surveillance et exercice de la surveillance des Caisses par le ministre des finances : décret, 25 mars 1848 ; contrôle…
…documents : lettre du ministre des finances, 15 avril 1848 ; modification de l’organisation de la Commission de surveillance des Caisses : projet de décret…
…, 21 août 1848, 2 septembre 1848 ; reconstitution de la Commission de 3 surveillance sur des bases nouvelles : décret, 25 octobre 1848 ; composition…
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Cote : 134J125Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août. Il rejoint le 67e régiment d'infanterie.…
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août. Il rejoint le 67e régiment d'infanterie.…
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Cote : 134J213Extrait de la notice :
…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs le 4 août.…
…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs le 4 août.…
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Cote : 134J155Période : 1839 - 2019Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret du 1 er août 1914 (mobilisation générale), il arrive au corps le 3 août.…
…Rappelé à l'activité par décret du 1 er août 1914 (mobilisation générale), il arrive au corps le 3 août.…