Décret
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 6 V 2Période : 1830 - 1857Extrait de la notice :
…d’approbation de statut, envoi d’ampliation d’ordonnance et de décret.…
…Ordonnances royales d’autorisation de congrégation, décret autorisant la fondation d’un établissement…
…l’acquisition d’un terrain, l’acceptation d’un legs, l’acceptation de la rétrocession d’immeuble, décret…
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Cote : L 670Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Levée ordonnée par le décret du 24 février 1793.…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : L 791Extrait de la notice :
…Levée ordonnée par le décret du 23 août 1793.…
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Cote : 1 V 105 à 107Période : 1824 - 1885Extrait de la notice :
…État des demi-boursiers du séminaire de Viviers, envoi d’ampliation de décret, décret de nomination aux…
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Cote : L 732Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Réquisition du décret du 10 germinal avec états de réception.…