Décret
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
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Cote : Ms 1154/15Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1154/15Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Décret de création de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
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Cote : Ms 1047/D-13Extrait de la notice :
…Décret du 13 février 1873 portant nomination de M.…
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Cote : Ms 1047/D-3Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…. - Décret nommant M.…
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Cote : Ms 1047/D-3Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…. - Décret nommant M.…
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Cote : D5/40 (122)Fonds : Inventaire généralExtrait de la notice :
…2e de la République française une et indivisible, sur la nouvelle répartition à faire d'après le décret…
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Cote : D5/40 (122)Extrait de la notice :
…2e de la République française une et indivisible, sur la nouvelle répartition à faire d'après le décret…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932…
…], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel : projet de décret, note de réserve sur le statut des…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…
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Cote : 02 AO 017Période : 1939 - 1940Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…mise en place et organisation : décret du 11 avril 1933 modifié en janvier 1939, rapport et décret du…
…19 octobre 1939, décret du 22 octobre 1939 (1939) ; réunions de la 2e section « Mécanique, statistique…
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Cote : D5/40 (110)Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Cette lettre concerne le décret du 19 septembre 1790 .…
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Cote : 05 AO 122Période : 1930 - 1938Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Comptabilité : états annuels des comptes, correspondance, décret du 31 décembre 1936.…
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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…statut des techniciens chargés de la réception et émission des signaux horaires : décret du 22 octobre…
…, coupure de presse (1936) ; décret de réquisition du 28 novembre 1938 sur l'organisation de la nation…
…1932 (1932) ; impact du décret du 25 septembre 1935 sur les mises à la retraite : brouillon de correspondance…
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Cote : 02 AO 043Période : 1932 - 1938Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…statut des techniciens chargés de la réception et émission des signaux horaires : décret du 22 octobre…
…, coupure de presse (1936) ; décret de réquisition du 28 novembre 1938 sur l'organisation de la nation…
…1932 (1932) ; impact du décret du 25 septembre 1935 sur les mises à la retraite : brouillon de correspondance…
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Cote : 05 AO 122Période : 1930 - 1938Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Comptabilité : états annuels des comptes, correspondance, décret du 31 décembre 1936.…
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Cote : D5/40 (110)Période : 1790 - 1790Fonds : Inventaire généralExtrait de la notice :
…Cette lettre concerne le décret du 19 septembre 1790 .…
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Période : 1945 - 1971Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Elaboration et promulgation du décret portant application de la loi d'orientation de l'Enseignement supérieur…
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Période : 1945 - 1971Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Elaboration et promulgation du décret portant application de la loi d'orientation de l'Enseignement supérieur…
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Cote : 3 E 352 1 à 9, 3 E 352 12 à 32, 6 E 352 1 à 19, 3 E 2 à 8, 3 E 10 à 17, 3 E 20 à 28, 3 E 30, 3 E 32 à 36, 3 E 38 à 39, 3 E 41 à 43, 3 E 45 à 50, 3 E 52 à 57, 3 E 59 à 66, 3 E 69, 3 E 71 à 72, 3 E 74 à 76, 3 E 78 à 81, 3 E 83, 3 E 86 à 91, 3 E 95 à 97, 3 EPériode : 1524 - 2000Extrait de la notice :
…Le même décret impose en outre la rédaction de tables annuelles et décennales et confirme le dépôt au…
…A partir du décret des 20/25 septembre 1792, l'état civil est laïcisé et attribué aux maires des communes…
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Cote : 54 Fi 504Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Décret du 22 décembre 1950.</p>…